Les activités

Les sorties scolaires avec nuitée entrent dans le cadre des sorties occasionnelles. C’est pourquoi toutes les activités physiques et sportives, exceptées celles qui nécessitent un encadrement renforcé, doivent répondre à un taux minimum d’encadrement spécifique défini dans le tableau suivant :

 

Ecoles maternelles, classes maternelles ou classes élémentaires avec section enfantine 

Jusqu’à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé par les services de l’Inspection Académique ou un autre enseignant

Au delà de 16 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves

 

Ecoles élémentaires 

Jusqu’à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé par les services de l’Inspection Académique ou un autre enseignant.

 

Au delà de 30 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves

 

Toutefois, certaines activités physiques et sportives nécessitent un encadrement renforcé.
C’est le cas des activités physiques faisant appel aux techniques des sports de montagne, du ski, de l’escalade ou de l’alpinisme, les activités aquatiques et subaquatiques, les activités nautiques avec embarcation, le tir à l’arc, le vélo tout terrain (V.T.T.), le cyclisme sur route, les sports équestres, les sports de combat, le hockey sur glace, la spéléologie (classes I et II).

 

Ces activités doivent faire l’objet d’une attention particulière, tenant compte de l’âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles ainsi que des sections enfantines.

Le taux minimum d’encadrement spécifique est défini dans le tableau suivant :

 

Jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé par les services de l’Inspection Académique ou un autre enseignant

 

Au delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves 

 

Ecoles élémentaires 

Jusqu’à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé par les services de l’Inspection Académique ou un autre enseignant.

 

Au delà de 24 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves

 

Attention :

En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, les conditions d’encadrement pour l’enseignement de la natation sont fixées par la circulaire N°2004-139 du 13/07/2004 modifiée par la circulaire N°2004-173 du 15/10/2004 (B.O.E.N. n° 39 du 28/10/2004).

 

Pour le cyclisme sur route, le taux minimum d’encadrement est renforcé. Il convient d’appliquer les conditions d’encadrement fixé dans le tableau ci-dessus en se référant aux écoles maternelles.

Les activités de découverte sont conduites sous la responsabilité de l’enseignant et en fonction de son projet pédagogique.
Elles peuvent être assurées par des intervenants extérieurs agrées ou non.
Si l’intervenant assure une prestation avec seulement une partie de la classe seulement hors de la présence de l’enseignant titulaire, il doit être agréé par les services de l’Education Nationale.